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Le droit administratif

de Dominique Pouyaud & Prosper Weil

Nous sommes aujourd’hui accoutumés à voir l’État soumis au contrôle juridictionnel, au point que nous oublions que l’existence même d’un droit administratif relève, en quelque sorte, du miracle....


Le Data Protection Officer

de Amal Marc, Véronique Tirel, Chloé Torres & Virginie Bensoussan-Brulé et al.

Le règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données qui entrera en application le 25 mai 2018, introduit l’obligation dans certains cas de désigner un « Data Protection Officer...


Maître d'oeuvre bâtiment

de Leonard Hamburger

• Sous quelles conditions les innovations constructives peuvent-elles être couvertes par les assurances des constructeurs ?

• Comment valoriser le passage en BIM en termes d’honoraires ?

• Quel est...


Droit européen des aides d'État

de Michaël Karpenschif & Marc Jaeger

Le droit des aides d’État a longtemps été le « parent pauvre » du droit de la concurrence qui s’est surtout focalisé sur des matières connues dans les États membres : le contrôle des ententes, des...


Textes constitutionnels étrangers

de Julien Boudon & Stéphane Rials

Pour qui veut réfléchir sur les droits fondamentaux, le fonctionnement des régimes politiques, la sensible incidence de la crise financière sur les institutions contemporaines et les grandes questions de...


Textes constitutionnels français

de Stéphane Rials

Mettre à la disposition d’un large public d’étudiants ou d’amateurs les textes constitutionnels majeurs, de la déclaration de 1789 à la Constitution de 1958, tel est le propos de ce recueil parfaitement...


L'autorité de la chose jugée en droit de l'Union européenne

de Araceli Turmo & Fabrice Picod

L’autorité de chose jugée constitue une composante essentielle de tout droit processuel. Elle a été reconnue comme un principe de droit de l’Union européenne par la Cour de justice qui l’applique...


Manuel de droit européen de l'environnement

de Patrick Thieffry

Ce Manuel, qui propose une initiation au droit de l’environnement de l’Union européenne aux étudiants et aux techniciens de l’environnement, est adossé au Traité de droit européen de l’environnement,...


Le Brexit

de Charles Bahurel, Elsa Bernard & Marion Ho-Dac

Moins d’un an après le referendum britannique sur le retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne, de nombreuses questions d’ordre économique, politique, juridique et social se posent quant à cet événement...


Code de commerce 2018, annoté - 113e éd.

de Nicolas Rontchevsky, Eric Chevrier & Pascal Pisoni

Les + de l'édition 2018 :

• Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux ;

• Adaptation de la rubrique...


Code de procédure civile 2018, annoté - 109e éd.

de Pierre Callé & Laurent Dargent

Les + de l'édition 2018 :

- le vademecum du fonctionnement de la Justice, pour un usage quotidien, y compris à l'audience ;

- simplification et modernisation de la procédure civile familiale ;

- refonte des...


Code pénal 2018, annoté - 115e éd.

de Yves Mayaud & Carole Gayet

Les + de l'édition 2018 :

• Texte largement enrichi et à jour ;

Jurisprudence totalement refondue par le Pr Mayaud sur le livre Ier (dispositions générales), exhaustive et constamment actualisée pour...


Droit d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique

de Fabrice Mattatia

Dans l'univers numérique, nous sommes à la fois consommateurs de contenus créés par d'autres et créateurs nous-mêmes. Publication de commentaires ou de contributions, mise en ligne de photos et de vidéos,...


Retour à Lemberg

de Philippe Sands

Invité à donner une conférence en Ukraine dans la ville de Lviv, autrefois Lemberg, Philippe Sands, avocat international réputé, découvre une série de coïncidences historiques qui le conduiront de Lemberg...


L'action humanitaire internationale entre le droit et la pratique

de Abdelwahab Biad (dir.)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre l'action humanitaire internationale.

L’action humanitaire internationale qui se mobilise à propos des grandes catastrophes naturelles...


L'éthique de l'avocat

de Yves Kevers (dir.)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la question de l'éthique dans le métier d'avocat.

L’exigence d’éthique est aujourd’hui dans tous les discours. Les codes de conduite...


L'élément moral en droit

de France Lambinet (dir.)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre l'élément moral en droit.

Rarement exploré par la doctrine, souvent négligé en jurisprudence, l’élément moral suscite, en droit,...


Les responsabilités en matière commerciale

de Fanny Rozenberg (dir.)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre les responsabilités en matière commerciale.

Le droit commercial, historiquement conçu en marge du droit civil, connaît une forte tension...


États généraux du droit médical et du dommage corporel

de Isabelle Lutte (dir.)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le dommage corporel.

Les questions de l’évaluation et de la réparation du dommage corporel sont récurrentes dans la pratique de nombreux...


Droit patrimonial de la famille

de Jean-Louis Renchon (dir.)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le droit patrimonial de la famille.

LES ASSURANCES-VIE EN DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE

L’exposé aborde les questions pratiques que posent...