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Profili Internazionalprivatistici della responsabilità del produttore e diritto dell'Unione Europea

de Sandro Spallino

Augmenter l'estime de soi signifie pour atteindre le succès, eux-mêmes et d'autres aiment. En changeant la façon dont nous pensons, nous allons obtenir des avantages physiques et spirituels autrement difficiles...


Droit du travail

de Saïda Nouredine

A jour des réformes essentielles du droit du travail, la Fiche ''Droit du travail, Relations Individuelles'' est consacrée aux relations entre un employeur et un salarié liés par un contrat de travail. Idéal...


Les fondements éthiques des discours juridiques sur le statut de la vie humaine anténatale

de Dimitrios Tsarapatsanis

Dans la littérature juridique, on pose très souvent la question du statut de l'embryon/fœtus humain en se demandant si, d'un point de vue prescriptif, ce dernier doit être considéré en droit comme une...


L’émergence de la communauté internationale dans la responsabilité des États

de Santiago Villalpando

L’expression « communauté internationale » est victime de son propre succès. Son caractère rassurant - qui évoque une conception harmonieuse du système international par la mise en valeur de ses forces...


La Loi navale de Thémistocle

de Jules Labarbe

La loi navale qui fut promulguée à Athènes avant la deuxième guerre médique pose un certain nombre de problèmes. Les résoudre correctement, ce serait ajouter beaucoup à notre connaissance de la vie politique,...


Politiques législatives : Égypte, Tunisie, Algérie, Maroc

de Collectif

À travers la justice et ses “affaires”, la science politique redécouvre en Europe le droit comme lieu de conflits et non de simples régulations bureaucratiques. D’un autre côté, un intérêt renouvelé...


Divorcer en Égypte

de Hoda Fahmi

On ouvre ici, pour information, le dossier du divorce en Égypte. On l'ouvre, on ne l'instruit pas, ce qui ne relève ni de notre intention ni de notre compétence. On tente plutôt d'en décrire les pièces....


Guide pratique de la SARL et de l'EURL

de Pascal Dénos

La Société A Responsabilité Limitée (SARL) est une formule souple pour développer une activité professionnelle commerciale, industrielle, artisanale, libérale (SELARL) ou agricole (entreprise agricole...


Lexique de science politique. Vie et institutions politiques

de Olivier Nay

Ce lexique de science politique a pour objectif de proposer des définitions claires, assorties de quelques illustrations, de notions clés de l'analyse politique, des institutions, des idées et des faits politiques...


Droit des contrats publics

de François Lichère

La notion de contrats publics recouvre l'ensemble des contrats liés à l'accomplissement de la mission de service public (voirie, eau, nettoiement') due par l'administration, les collectivités territoriales...


Libertés fondamentales

de Ferdinand Mélin-Soucramanien & Nicolas Zinamsgvarov

Cet ouvrage a pour objet de donner une vision synthétique du droit des libertés fondamentales et des valeurs qui les sous-tendent, tant il est vrai, comme le postulait déjà la Déclaration des droits de...


Droit des personnes

de Astrid Marais

Tout est chose ou personne

Sujet de droit, la personne se distingue des objets de droit sur lesquels elle exerce son pouvoir. Dire que seules les personnes sont titulaires de droits et assujetties à des obligations,...


Droit hospitalier

de Marc Dupont & Claudine Bergoignan-Esper

Le droit hospitalier connaît depuis plusieurs années d'importantes mutations. Elles accompagnent les préoccupations de notre société sur la bonne gestion des hôpitaux, la sécurité et la qualité des...


La condition militaire

de Jean-Philippe Wirth

Si la condition militaire est une, elle connaît des déclinaisons multiples.

Quelque 300 000 militaires servent au sein des trois armées, de la gendarmerie et de services communs, tous organismes dont les missions,...


Droit pénal spécial. Infractions du Code pénal

de Michèle-Laure Rassat

Le droit pénal spécial est la branche des sciences criminelles qui traite de la spécificité de chacune des infrations incriminées dans un ordre juridique donné.

Cet ouvrage en étudie les conditions préalables...


Les grands articles du Code civil

de Alain Bénabent & Denis Mazeaud

Les articles essentiels et fondamentaux du Code civil. Le code civil, l'ouvrage le plus célèbre de France et le plus méconnu des Français ?

Ce livre qui est le dernier acte fondateur de Bonaparte avant l'autocratie...


Droit administratif

de Patrice Chrétien, Nicolas Chifflot & Maxime Tourbe

Le présent ouvrage, tel un guide, se propose d'explorer l'univers administratif et de cerner, à partir de ses caractères majeurs, les racines mêmes de son droit.

Une approche qui se voudrait seulement technique...


Droit civil. Les obligations Tome 1. L'acte juridique

de Jacques Flour, Jean-Luc Aubert & Éric Savaux

L'ouvrage est consacré à l'acte juridique, regardé comme source principale des obligations civiles. Il développe une théorie générale du contrat, en examinant, d'une part, les conditions de la formation...


Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil

de Jean-Luc Aubert & Éric Savaux

Cette Introduction au droit prend en compte l'importance croissante d'une orientation rapide et éclairée des étudiants : à cette fin, elle présente une description de l'ensemble du phénomène juridique,...


Droit administratif général

de Gustave Peiser

Ce Mémento de droit administratif général présente de manière claire et détaillée le droit applicable à l'administration.

Sont abordés, selon le programme de L2, la compétence de l'administration tant...