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Droit des sociétés

de Samir Bourokba

Cette fiche à pour objectif de synthétiser le régime juridique des principales sociétés commerciales, et de clarifier les règles relatives à la dissolution et liquidation des sociétés. Destinée aux...


Droit du travail

de Saïda Nouredine

A jour des réformes essentielles du droit du travail, la Fiche ''Droit du travail, Relations Individuelles'' est consacrée aux relations entre un employeur et un salarié liés par un contrat de travail. Idéal...


Droit International Privé

de Stéphane-Laurent Texier

Le droit international privé est souvent perçue comme une matière technique et difficile à aborder pour les étudiants. Cette difficulté repose pour beaucoup sur le fait que c'est une matière qui est différente...


La désorganisation

de Muriel Texier & Yves Picod

L’apparition de la notion juridique de désorganisation est liée à l’appréhension des activités économiques par le Droit. Création prétorienne en devenir, la désorganisation est une notion pluridisciplinaire,...


Introduction générale au droit

de Saïda Nouredine

A jour des réformes essentielles, la fiche ''Introduction générale au droit'' est consacrée à une présentation générale et complète de la notion de ''droit''. Idéal pour les étudiants qui découvrent...


Agents sportifs

de Tatiana Vassine

Agent de joueur, transfert, commission, mercato, contrat de médiation, apporteur d'affaires, sont des notions qui peuvent paraître familières pour les agents en exercice ou les candidats à la profession...


Droit du travail

de Saïda Nouredine

A jour des réformes essentielles du droit du travail, la Fiche ''Droit du travail, Relations Collectives''; est consacrée aux relations de travail entre l'employeur et la collectivité des salariés. Idéal...


Responsabilité civile

de Stéphane-Laurent Texier

Sur un plan juridique, la responsabilité est ''l'obligation de répondre d un dommage devant la justice et d en assumer les conséquences civiles, pénales, disciplinaires, etc...'' (G. Cornu, Vocabulaire juridique,...


Droit, méthodologie

de Stéphane-Laurent Texier

Être étudiant en première année de droit n est pas une mince affaire : plongé dans une matière inconnue avec son langage propre et ses exigences particulières, il faut pouvoir combiner apprentissage des...


Les institutions judiciaires

de Tatiana Vassine

Cette fiche a pour vocation de familiariser le lecteur avec le fonctionnement judiciaire institutionnel existant en France et avec les principes directeurs de la justice ainsi que de faciliter leur compréhension...


Le devoir de l'arbitre de se conformer à sa mission

de Paul Giraud & Charles Jarrosson

Le Code de procédure civile prévoit, en ses articles 1492 et 1520, les cas d’ouverture permettant d’obtenir l’annulation d’une sentence ou l’infirmation d’une ordonnance ayant accordé son exequatur....


Les procureurs : entre vocation judiciaire et fonctions politiques

de Katia Kostulski, Denis Salas & Philip Milburn

Les procureurs sont-ils les acteurs professionnels d’une autorité judiciaire indépendante ou les agents d’exécution des politiques publiques du pouvoir en place ? Ces magistrats sont placés au centre...


Une justice dans l'urgence

de Christian Mouhanna & Benoit Bastard

Depuis 10 ans, la justice pénale s'est profondément réformée en multipliant les innovations, en particulier celle concernant le traitement en temps réel des affaires pénales. La logique de l'urgence domine...


La responsabilité des magistrats

de Gwenola Kerbaol

Cet ouvrage propose une analyse juridique des différents mécanismes de responsabilité auxquels sont soumis les magistrats de l'ordre judiciaire. Il offre au lecteur une cartographie des débats et différents...


Critique de l'intégration normative

de Mireille Delmas-Marty

Avant d'être un phénomène politique, l'intégration est un phénomène juridique dont il est nécessaire de comprendre les mécanismes, afin d'identifier les chemins qu'empruntent ces "droits venus d'ailleurs"...


Juger la folie

de Laurence Guignard

Des faits-divers aux réformes pénales, le thème de la folie criminelle est aujourd’hui fortement médiatisé. L’ouvrage se propose de revenir sur son histoire et de saisir comment, au XIXe siècle, au...


L'eau en commun

de Gabriel Blouin Genest, Frédéric Julien & Sylvie Paquerot

En tenant pour acquis les risques de guerres de l’eau jusqu’à la perspective de pénuries, les auteurs s’interrogent sur les conditions d’une mise en commun, à la fois des problèmes de l’eau et...


L'extrême droite en Europe

de Jérôme Jamin

Si les notions de populisme, de droite radicale et d’extrême droite sont souvent utilisées dans un sens flou, et qu’elles s’apparentent même parfois à des injures, elles continuent à structurer le...


Contrats de commande publique et activité accessoire

de Benjamin Valette & Florian Linditch

Fréquemment, en marge des contrats de commande publique, leur titulaire développe une activité accessoire grâce aux moyens mis à leur disposition dans le cadre de ces contrats. L’objet de cette recherche...


Droit institutionnel de l'Union européenne

de Sean Van Raepenbusch

Cet ouvrage, destiné au premier chef aux étudiants, mais également aux universitaires et aux praticiens, a pour objet l’étude du droit institutionnel de l’Union européenne, matière qui touche à des...