Droit / Histoire du droit

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La loi navale qui fut promulguée à Athènes avant la deuxième guerre médique pose un certain nombre de problèmes. Les résoudre correctement, ce serait ajouter beaucoup à notre connaissance de la vie politique,...


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Justice et espaces publics en Occident, du Moyen Âge à nos jours

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De la couleur des lois : une histoire juridique du racisme au Canada entre 1900 et 1950

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La peine de mort

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Histoire du droit

de Jean-Marie Carbasse

Au commencement, le droit est dit — dicté — par les dieux, ou par Dieu. Nul ne peut s’écarter du Texte : rien ne peut le changer, toute discussion est impossible. Il n’y a pas de place pour une histoire....


À propos de la réforme de la procédure criminelle - Bonaparte criminaliste

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Le 7 germinal an IX (28 mars 1801), une commission, prise parmi les membres du conseil d’État, avait été chargée d’élaborer un projet de Code criminel. La commission ne songea pas d’abord à distinguer...


Des relations entre la France et l'Italie au point de vue judiciaire

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Histoire et critique des règles sur la preuve de la filiation naturelle - En droit français et étranger

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Le plus ancien texte de loi que nous connaissions, sur la matière, est une ordonnance rendue par le roi Henri II, au mois de février de...


Mélanges d'histoire contemporaine - Les principes de 89 - Les droits de l'homme d'après les législateurs français - Le pacte social en France, de 1789 à 1868 - Le droit diplomatique européen

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Les principes de 89 sont contenus dans la déclaration des droits votée du 22 au 26 août et dans les articles constitutionnels discutés du 28 août à la fin de septembre, déclaration et articles présentés...


La Justice révolutionnaire - À Paris, Bordeaux, Brest, Lyon, Nantes, Orange, Strasbourg

de Charles Berriat-Saint-Prix

4. Le tribunal du 17 août 1792 fut établi sur la provocation de Robespierre et la pression de la Commune de Paris. Le 10 août, une soixantaine de Suisses, échappés des Tuileries, s’étaient réfugiés...


Essai historique sur la loi de succession de la couronne d'Espagne

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Avant d’aborder le sujet important sur lequel l’attention des Espagnols, et même des étrangers, est fixée en ce moment, nous croyons devoir poser comme préliminaire quelques notions de nos lois politiques...


La Bande noire (1855-1862)

de Laure Didier

Cet ouvrage dresse le portrait de bandits « bien de chez nous », la Bande noire qui a terrorisé les populations rurales de nombreux villages du Hainaut, du Brabant et du Namurois au milieu du XIXe siècle....


Étude sur la propriété artistique

de Achille Hermant

La propriété des œuvres d’art et de littérature, et les questions qui se rattachent à l’exercice de ce droit, sont depuis longtemps l’objet de la préoccupation des auteurs, des artistes et des éditeurs....


Constitution française

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LE Roi voulant assurer à perpétuité les droits de la Nation et l’inviolabilité de sa personne, adopte la Constitution ci-après, et la reconnoît pour loi fondamentale du Royaume.

ARTICLE PREMIER.

Le pouvoir...


L'Intendant de Rouen

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Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu’à présent, retenu l’attention. Il en est de même du contentieux fiscal dévolu aux commissaires départis dans les généralités situées en pays d’élections....


Histoire du droit

de Jean-Marie Carbasse

Au commencement, le droit est dit – dicté – par les dieux, ou par Dieu. Nul ne peut s’écarter du Texte : rien ne peut le changer, toute discussion est impossible. Il n’y a pas de place pour une histoire....


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