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Le droit de l'environnement

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Que faire des déchets ménagers ?

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Mieux combattre les marées noires

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"Plus jamais ça !" ont demandé avec insistance les Bretons après la catastrophe de l'Amoco Cadiz.

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Le dommage écologique pur en droit international

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La marée noire causée par les installations pétrolières Deepwater Horizon dans le golfe du Mexique en 2010 a rappelé le préjudice écologique incontestable provoqué par les déversements d’hydrocarbures....


Le droit administratif

de Prosper Weil & Dominique Pouyaud

Nous sommes aujourd’hui accoutumés à voir l’État soumis au contrôle juridictionnel, au point que nous oublions que l’existence même d’un droit administratif relève, en quelque sorte, du miracle....


Le droit constitutionnel

de Denis Baranger

Du jour où ni les dieux ni la nature ne furent plus consultés dans la mise en œuvre de la vie collective, c’est à l’homme seul qu’il revint d’élaborer l’ordre politique jugé idéal. La Constitution...


Histoire constitutionnelle de la France

de Pierre Bodineau & Michel Verpeaux

Les historiens dénombrent quatorze constitutions depuis 1791 et l’on parle de nos jours d’une VIe République. Notre système constitutionnel est le résultat des évolutions historiques, accompagnées...


Action publique et environnement

de Pierre Lascoumes

Depuis la seconde partie du XIXe siècle, les domaines d’intervention de l’État ont proliféré, du patrimoine architectural aux énergies renouvelables, en passant par les OGM et la biodiversité. Chaque...


Le Droit de l'apatridie

de Romuald Likibi

Alors que l'UE célèbre le 20e anniversaire de la « citoyenneté européenne », de nombreuses personnes dans le monde demeurent encore dans une situation de déni de droits de ce point de vue : les apatrides....


Le droit public

de Didier Truchet

Le droit public est très rarement envisagé dans sa totalité. Cet ouvrage le présente comme un ensemble cohérent. Il en montre l’unité, qui repose sur l’État, et la diversité, illustrée par ses différentes...


Lexique de droit constitutionnel

de Pierre Avril & Jean Gicquel

Le vocabulaire constitutionnel nomme les acteurs que l’actualité met quotidiennement en scène (le président de la République, le Premier ministre, les députés...) et des activités tout aussi présentes...


Le droit administratif

de Prosper Weil & Dominique Pouyaud

Nous sommes aujourd'hui accoutumés à voir l'État soumis au contrôle juridictionnel, au point que nous oublions que l'existence même d'un droit administratif relève, en quelque sorte, du miracle. En effet,...


Les droits de l'enfant

de Françoise Dekeuwer-Défossez

Du « droit applicable à l’enfant », vision traditionnelle mais qui demeure ambiguë, on est passé, notamment depuis la Convention de l’ONU de 1989, aux « droits de l’enfant ». Cette mutation récente...


Laïcité, mode d'emploi

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Le droit constitutionnel

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